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Marques déposées par la société B.V. V/H FABRIEKEN C.J. VAN HOUTEN & ZOON
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RAFFINEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAFFINEMENT
B.V. V/H FABRIEKEN C.J. VAN HOUTEN & ZOON, société néerlandaise - Beemderlaan 8 6290 AC VAALS, Pays-Bas

Numéro de dépôt :
1248990
Date de dépôt :
24/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/1993

Présentation de la marque RAFFINEMENT

Déposée le 24 octobre 1983 par la société B.V. V/H FABRIEKEN C.J. VAN HOUTEN & ZOON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAFFINEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société B.V. V/H FABRIEKEN C.J. VAN HOUTEN & ZOON - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque RAFFINEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAFFINEMENT est expirée depuis le 24 octobre 1993.

B.V. V/H FABRIEKEN C.J. VAN HOUTEN & ZOON a également déposé les autres marques suivantes : CUISTOT , SOUPY , DELISOUPE , THE REGENT , CHOCOLATISSIMO , VANHOUTINE , SOUPY , DELISOUPE


B.V. V/H FABRIEKEN C.J. VAN HOUTEN & ZOON, société néerlandaise - Beemderlaan 8 6290 AC VAALS, Pays-Bas - Pays-Bas


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11

Cacao et produits de chocolat; produits de chocolat fourrés d'alcool.